Droit & Contrats de Maîtrise d'Œuvre

Votre bouclier juridique contre les clauses abusives.

Pénalités de retard démesurées, cession forcée de propriété intellectuelle, missions floues... Ne signez plus à l'aveugle. Klysia scanne vos contrats et CCAP pour surligner instantanément les risques juridiques et financiers.

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Détection IA de clauses abusives dans un contrat

Détection des risques financiers et limites de mission

Les maîtres d'ouvrage imposent souvent leurs propres CCAP. S'ils sont mal relus, vous pouvez vous retrouver responsable de tâches qui sortent du cadre de la Loi MOP ou exposés à des pénalités asymétriques.

L'IA de Klysia lit le contrat comme un juriste spécialisé en droit de la construction. Elle repère les délais de paiement illégaux, les taux de pénalités non plafonnés et les ambiguïtés sur la réception des travaux.

Propriété intellectuelle et Assurances

Votre droit d'auteur en tant qu'architecte est sacré, mais de nombreuses clauses tentent de vous le retirer sans contrepartie.

  • Protection de l'œuvre : Alerte sur les clauses de cession globale et anticipée de vos droits d'auteur.
  • Vérification Décennale : Contrôle des exigences du maître d'ouvrage par rapport à votre couverture d'assurance réelle.
  • Aide à la renégociation : Pour chaque clause dangereuse détectée, l'IA vous suggère une formulation alternative équilibrée et conforme à l'Ordre des Architectes.
Suggestions de corrections juridiques par Klysia

Signez vos contrats en toute sérénité

Un litige en fin de chantier peut anéantir la marge de votre agence. Faire relire chaque contrat par un avocat coûte cher et ralentit le début des études.

Le Scanner Juridique de Klysia agit comme un premier filtre ultra-puissant. En 30 secondes, vous savez exactement sur quels points vous devez alerter votre client ou votre assureur avant d'apposer votre signature.

Ne laissez plus le hasard dicter vos responsabilités.

Sécurisez l'avenir de votre agence en analysant gratuitement votre premier contrat.

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